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Site officiel de Arthaz Pont-Notre-Dame

Les dernières actualités

Permanences architecturales par le CAUE Haute-Savoie

Logo CCASVous pouvez bénéficier, via le CAUE (Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et d'Environnement) de Haute-Savoie de conseils gratuits par leurs architectes conseils via le lien suivant CAUE Haute-Savoie.

Sinon des dates de consultances architecturales des architectes de la CAUE sont proposées à la Communauté de Communes Arve et Salève.



Voici les dates :

- Jeudi 30/03/2017
- Jeudi 20/04/2017
- Jeudi 18/05/2017
- Jeudi 08/06/2017
- Jeudi 29/06/2017
- Jeudi 20/07/2017

Merci de prendre contact avec le service urbanisme de la Communauté de Communes Arve et Salève au numéro suivant pour prendre un rendez-vous sur ces dates : 04 50 43 46 14.

Pour préparer votre entretien avec efficacité, merci d'apporter :

- relevé cadastral,
- règlement de PLU,
- plan de la construction concernée,
- photos....

Transports ProximiTi - le réseau qui rapproche

logo Proxim itiProxim iTi est le réseau de transport des quatres communautés de communes : Faucigny Glières, Arve et Salève, Pays Rochois et Quatre Rivières.

Il organise et gère 3 services de transport :

1 - Transports scolaires
Les inscriptions 2017-2018 se feront en ligne sur www.proximiti.fr durant les mois de mai et juin.
Toute inscription après le 30 juin se verra appliquer une pénalité de 60 € par famille.

2 - Les lignes A, B et C
Trois lignes A, B et C circulent en direction du Centre Hospitalier Alpes Léman depuis Bonneville, La Roche-Sur-Foron, Reignier et Saint-Jeoire.
Elles fonctionnent du lundi au vendredi de 6h00 à 19h00 hors jours fériés.
Vous pouvez consulter les fiches horaires ici Horaires lignes régulières A B et C

3 - Le transport à la demande (TAD)
Un service pour vous déplacer sur les 3 communautés de communes en direction des services publics, des pôles de santé, les commerce ainsi que les centres villes et chefs-lieux.
Vous pouvez consulter les conditions particulières du transport à la demande Transport à la demande

Plus d'information sur le site www.proximiti.fr
ou
Proxim iTi
56 place de l'Hôtel de Ville
74130 BONNEVILLE 
Téléphone : 04 50 25 63 24

Rapport et conclusions Commissaire enquêteur suite enquête publique PLU

Logo communeSuite à l'enquête publique dans le cadre de l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme, le Commissaire enquêteur, Madame LAFFIN, a rendu son rapport et ses conclusions. 
Celui-ci est est consultable, en mairie, sur les horaires d'ouverture au public, pour une durée d'une année.

Voici le rapport et conclusions icon PLU rapport et conclusion commissaire enqueteur (1.47 MB)

Inscriptions scolaires - Rentrée 2017-2018

Logo communeLes inscriptions à l'école pour les enfants nés en 2014 débutent en mairie à partir du 1er février 2017.

Inscription ecole 2017 2018

Collecte des textiles - déchetterie Intercommunale des Rocailles

Logo CCASDe nombreuses associations du terrtoire collectent les vêtements, n'hésitez pas à faire un don !
Afin de compléter ces dispositifs et de vous permettre de trier vos textiles facilement, un conteneur spécifique a été installé à la déchetterie intercommunale des Rocailles située à REIGNIER-ESERY.

Qu'est ce que je peux donner ?

Dans des sacs fermés (maxi 50 litres) dans lesquels il y a :
- des vêtements en bon état, propres et secs,
- des chaussures liées par paire,
- du linge de maison,
- de la petite maroquinerie.

Attention : les textiles ayant servis pour des travaux ménagers ou bricolage ainsi que le linge mouillé ne sont acceptés.

Que deviennent les textiles collectés :

90% des textiles sont valorisés :
- dans les 68 boutiques Ding Fring,
- dans les Relais africains,
- dans les ateliers de coupe de chiffons d'essuyage,
- pour la fabrication d'isolants thermiques.

Quelques chiffres : 

Aujourd'hui, le niveau de collecte en France est de l'ordre de 1.8 kg par habitant et par an. Ce chiffre représente qu'un sixième du tonnage global des textiles jetés avec les ordures ménagères (11kg/an/habitant).
Grâce à la mise en place d'un point d'apport volontaire du relais, la collecte passe de 2kg par habitant sur la première année. A terme, le niveau de collecte peut s'élever à 7.5 kg par habitant et par an.

Notre partenaire : Le Relais

Conteneur textiles

Autorisations sorties de territoire pour les mineurs

Logo communeA partir du 15 janvier 2017, les autorisations de sortie de territoire sont rétablies. Il n'est pas nécessaire de se rendre en mairie.

L'enfant qui voyage à l'étranger sans être accompagné de l'un de ses parents doit présenter les 3 documents suivants :

- pièce d'identité valide du mineur (carte identité ou passeport)
- photocopie du titre d'identité du parent signataire  (carte identité ou passeport)
- le formulaire suivant signé par l'un des parents titulaire de l'autorité parentale icon Formulaire autorisation sortie territoire (138.17 KB)

Plus d'informations sur les liens suivants : Retablissement sortie territoire Haute-Savoie et Service public

Le mot du maire

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Chères Arthaziennes, Chers Arthaziens,

Le 31 août 2016, le Conseil Municipal m'a fait l'immense honneur de m'élire Maire de la commune suite à la démission, pour respecter la loi de non-cumul des mandats, de Cyril PELLEVAT qui se consacrera à ses mandats de Sénateur de Haute-Savoie et de Conseiller Régional. Il assurera des permanences parlementaires en mairie sur rendez-vous (04.50.52.64.20 ou Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.).

Pour ceux qui ne me connaissent pas encore, j'étais le premier adjoint de Cyril PELLEVAT depuis le début du mandat, et le Président de l'association Familles Rurales.

Depuis maintenant 15 ans je consacre la plupart de mon temps à la commune et aux habitants qui me le rendent bien et c'est pourquoi je n'ai pas hésité à prendre ce rôle.

Vous aviez élu en 2008 la liste "Arthaz A'venir" avec à sa tête un jeune, dynamique et beau jeune Homme, Cyril PELLEVAT, je comprends votre désarroi lorsque vous voyez qu'il est remplacé par son premier adjoint, Alain Ciabattini, artisan à la retraite !

Je tiens à vous rassurer sur ce point, la dynamique lancée par Cyril PELLEVAT sera maintenue. Je veux, avec l'ensemble du Conseil, continuer nos projets, et pourquoi pas avec votre soutien en lancer de nouveaux. Pour ce faire, je pourrais également compter sur mes 3 adjoints : Monsieur GROS Laurent, Madame NOURRISSAT Johane et Madame MAYORAZ Régine.

Autre changement à venir, les services de la mairie migreront dans le bâtiment Jules Ferry après les vacances de la Toussaint, puis viendra le tour de l'Agnece Postale.

De plus comme prévu, les travaux de l'auberge débuteront début 2017.

Par ailleurs, j'ai le plaisir de vous informer qu'à la rentrée nous avons obtenu l'ouverture d'une classe supplémentaire, et donc l'arrivée d'une nouvelle maitresse, Madame MARKO, qui s'occupe des CE1-CE2.

Ensuite, il est venu le temps de la concertation avec les habitants pour notre projet de Plan Local d'Urbanisme. Par arrêté n° 2016-34 du 02 septembre 2016, nous avons ordonné l'ouverture de l'enquête publique sur le projet d'élaboration du Plan Local d'Urbanisme (PLU) et sur le projet de zonage d'assainissement volet eaux pluviales de la commune. A cet effet, le Président du Tribunal Administratif a désigné Madame LAFFIN Denise en qualité de Commissaire Enquêteur et Monsieur VESSIN Jean-Paul en qualité de Commissaire Enquêteur suppléant.

L'enquête se déroulera à la mairie pendant 33 jours consécutifs, aux jours et heures habituels d'ouverture de la mairie, du 03 octobre 2016 au 04 novembre 2016 inclus (14h/17h les lundis et jeudis, 9h/12h le mercredi, 14h/19h les mardis et vendredis).

Pendant la durée de l'enquête, le Commisaire Enquêteur recevra les observations du public en mairie les :

- mardi 04 octobre 2016 de 14h à 17h,
- vendredi 14 octobre 2016 de 16h à 19h,
- samedi 22 octobre 2016 de 9h à 12h,
- jeudi 27 octobre 2016 de 15h à 18h, 
- vendredi 04 novembre 2016 de 14h à 17h.

Au terme de l'enquête, l'approbation de l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme sera approuvée par délibération du Conseil Municipal. Le rapport et les conclusions du Commissaire Enquêteur seront tenus à la disposition du public dès qu'ils seront transmis en mairie et pendant un an à compter de la clôture de l'enquête.

Enfin, sachez que je souhaite et ferais en sorte que les 4 années de mandat qui nous restent à passer ensemble soient sous le signe des principes qui me tiennent à coeur : le travail collectif et la proximité avec les citoyens.

Le Maire,
Alain CIABATTINI

Collecte ordures ménagères

Logo CCASEn ce début d'année, les services de la Communauté de Communes Arve et Salève (responsable de la collecte des ordures ménagères) nous informent que la tournée de collecte débutera plus tôt le matin. Le jour de tournée quant à lui reste inchangé : le mercredi.

Il est donc important de sortir votre poubelle la veille au soir, en prenant garde que celle-ci soit bien fermée pour éviter les désagrements avec les animaux.
Si vous souhaitez la sortir le matin avant la tournée, merci de prendre contact avec les services de la Communauté de Communes Arve et Salève (04 50 43 46 14) pour connaitre l'horaire de passage du camion.

Pour toute réclamation ou question concernant la collecte, merci de prendre contact avec la Communauté de Communes Arve et Salève

Vigilance Ambroisie

AmbroisieL'ambroisie est une plante invasive à très fort risque allergique.

Si vous avez de l'ambroisie sur vos terrains, vous devez impérativement détruire les plants avant leur pollinisation ou grenaison qui est prévu dans les prochains jours.

Pour ce faire, vous devez prendre quelques précautions. Voir site : http://www.ambroisie.info/

Vous trouverez ci-joint l'arrêté de la Préfecture du Rhône et de la Haute-Savoie prescivant la destruction obligatoire de l'ambroisie ainsi qu'une fiche expmlicative sur l'ambroisie icon Arrêté prescrivant la destruction obligatoire de lambroisie (341.83 KB)

Contacter la mairie

Mairie
de Arthaz Pont-Notre-Dame
94 rte Pont-Notre-Dame
74380 Arthaz Pont-Notre-Dame
 
TELEPHONE:
04 50 36 01 78
FAX:
04 50 36 05 11
COURRIEL: Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

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Horaires de la mairie
Lundi et jeudi:
14h00 - 17h00
Mercredi:
09h00 - 12h00
Mardi
et vendredi:

14h00 - 19h00
 
Horaires des permanences

(sur rendez-vous) :
les mardi et vendredi de 18h à 19h
 
 
 
 
 
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Mercredi: 09h00 - 12h00
Mardi et vendredi: 14h00 - 19h00
 
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(sur rendez-vous) :
mardi et vendredi de 18h à 19h

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