En poursuivant la navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation des cookies pour améliorer votre expérience utilisateur.

Site officiel de Arthaz Pont-Notre-Dame

Arrêtés municipaux

Les arrêtés municipaux de la commune

Documents

Trier par : Titre | Date | Clics [ Croissant ]

Arrêté temporaire circulation - Course cycliste - Septembre 2012 Arrêté temporaire circulation - Course cycliste - Septembre 2012

populaire !
Date de mise en ligne: 21/09/2012
Date de modification: 23/01/2013
Taille du fichier: 422.51 KB
Téléchargements: 5390

Arrêté modification simplifiée PLU - Août 2012 Arrêté modification simplifiée PLU - Août 2012

populaire !
Date de mise en ligne: 10/08/2012
Date de modification: 23/01/2013
Taille du fichier: 563.53 KB
Téléchargements: 5835

Arrêté temporaire circulation - Sécurisation - Septembre 2011 Arrêté temporaire circulation - Sécurisation - Septembre 2011

populaire !
Date de mise en ligne: 28/09/2011
Date de modification: 23/01/2013
Taille du fichier: 441.07 KB
Téléchargements: 6123

Arrêté temporaire circulation - Fibre optique - octobre 2010 Arrêté temporaire circulation - Fibre optique - octobre 2010

populaire !
Date de mise en ligne: 17/10/2010
Date de modification: 23/01/2013
Taille du fichier: 223.73 KB
Téléchargements: 6454

Arrêté enquête publique PLU - Septembre 2010 Arrêté enquête publique PLU - Septembre 2010

populaire !
Date de mise en ligne: 29/09/2010
Date de modification: 23/01/2013
Taille du fichier: 506.06 KB
Téléchargements: 6341

Arrêté élagage et abattage arbres et haies - Juin 2010 Arrêté élagage et abattage arbres et haies - Juin 2010

populaire !
Date de mise en ligne: 18/06/2010
Date de modification: 23/01/2013
Taille du fichier: 477.08 KB
Téléchargements: 7123

Arrêté temporaire circulation - Foir'Fouille - Juin 2010 Arrêté temporaire circulation - Foir'Fouille - Juin 2010

populaire !
Date de mise en ligne: 03/06/2010
Date de modification: 23/01/2013
Taille du fichier: 244.02 KB
Téléchargements: 6160

Arrêté temporaire circulation - Médiévales - Mai 2010 Arrêté temporaire circulation - Médiévales - Mai 2010

populaire !
Date de mise en ligne: 28/04/2010
Date de modification: 23/01/2013
Taille du fichier: 263.35 KB
Téléchargements: 6233

Arrêté sur la circulation - Sécurisation - 2009.30 Arrêté sur la circulation - Sécurisation - 2009.30

populaire !
Date de mise en ligne: 08/03/2010
Date de modification: 23/01/2013
Taille du fichier: 441.07 KB
Téléchargements: 6306

Arrêté sur la circulation - Sécurisation - 2009-40 Arrêté sur la circulation - Sécurisation - 2009-40

populaire !
Date de mise en ligne: 31/12/2009
Date de modification: 23/01/2013
Taille du fichier: 268.52 KB
Téléchargements: 6130

Contacter la mairie

Mairie
de Arthaz Pont-Notre-Dame
94 rte Pont-Notre-Dame
74380 Arthaz Pont-Notre-Dame
 
TELEPHONE:
04 50 36 01 78
FAX:
04 50 36 05 11
COURRIEL: Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Contacter la mairie

 
Mairie de Arthaz Pont-Notre-Dame
94 rte Pont-Notre-Dame
74380 Arthaz Pont-Notre-Dame
 
TELEPHONE: 04 50 36 01 78
FAX: 04 50 36 05 11
COURRIEL: Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Horaires de la mairie
Lundi et jeudi:
14h00 - 17h00
Mercredi:
09h00 - 12h00
Mardi
et vendredi:

14h00 - 19h00
 
Horaires des permanences

(sur rendez-vous) :
les mardi et vendredi de 18h à 19h
 
 
 
 
 
Horaires de la mairie
Lundi et jeudi: 14h00 - 17h00
Mercredi: 09h00 - 12h00
Mardi et vendredi: 14h00 - 19h00
 
Horaires des permanences

(sur rendez-vous) :
mardi et vendredi de 18h à 19h

Vidéos en ligne

fallback video

arthaz ville internet2
2017© Mairie de Arthaz Pont-Notre-Dame - webdesign logo Jericane
arthaz ville internet2
arthaz ville internet2

Connexion