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Site officiel de Arthaz Pont-Notre-Dame

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A LA UNE

Actualités et manifestations à Arthaz Pont-Notre-Dame...

Agenda de la commune

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Commune

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Intercommunalité

  • Troc plantes NANGY samedi 6 octobre 2018 +

    Troc plantes NANGY samedi 6 octobre 2018 Samedi 6 octobre de 9h30 à 12h
    Echanges et conseils pour les amateurs et passionnés de Jardinage

    Plus d'info : icon  Troc

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Associations

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La mairie

Equipe municipale


Le Maire

 
Alain Ciabattini
 
 
Alain Ciabattini
 
 
1er Adjoint
2ème Adjoint
3ème Adjoint
Laurent Gros
Johanne Nourrissat
Régine Mayoraz
Laurent Gros
Johane Nourrissat
Régine Mayoraz
 
Conseiller municipal
Conseiller municipal
Conseiller municipal
Gerald BORNAND
patricia
Marie-Claire Gobet
Gérald Bornand
Patricia Couriol
Marie-Claire Gobet
 
Conseiller municipal
Conseiller municipal
Conseiller municipal
Jean-Labarth
Elodie
Jean Labarthe
Elodie Renoulet
Franck Challut
 
Conseiller municipal
Conseiller municipal
Conseiller municipal
ChristineRossat2
Bruno Thabuis
Jean Claude Vial
Christine Rossat
Bruno Thabuis
Jean-Claude Vial
 
Conseiller municipal d'opposition
Conseiller municipal d'opposition
Frederic Chabod
marielle
Frédéric Chabod
Marielle Donche

 

 

Salle Communale

La salle communale d'Arthaz Pont-Notre-DameLocation de la salle communale

 

Nous rappelons que la location de la salle communale est réservée aux Arthaziens et Arthaziennes ! 
 

La location est régie par une convention signée avec la mairie. Les demandes sont à faire au secrétariat de la mairie.

La grande salle d’une superficie de 432m², permet d’accueillir 350 personnes au maximum.
La petite salle d’une superficie de 80m², permet d’accueillir 80 personnes au maximum.

0070ed14ff55c353156c21b4bccf68cc71d86b724341936c1fffa99266ccb362424370dbe5363651cfaf60c5c0a0a984 d11a2b5064e343595bd1660d1491e9d9

 

Une cuisine équipée, un bar, un vestiaire, des sanitaires et des locaux de rangements du matériel complètent l’installation.


Vous pourrez réserver de la vaisselle si besoin.
A noter que la salle n'est pas équipée de petits appareils électroménagers (pas de cafetière ni bouilloire) ni de casseroles ou autres ustensiles servant à la préparation des plats.

 

icon Réglement de la salle communale

icon Convention de la salle communale

icon Tarifs salle communale

 

 

Demande d'Actes en ligne

picto_demande_acte.png

Demande d'Actes d'état civil en ligne
Acte de naissance,
Acte de mariage et Acte de décès


Un nouveau service en ligne sur le site de la commune:

  • Un accès gratuit, simple d’utilisation et sécurisé pour demander des copies intégrales ou des extraits d’actes de naissance, de mariage et de décès.
  • Un accompagnement des citoyens français nés à l’étranger par une redirection vers le site du ministère des Affaires étrangères.
  • Une aide en ligne pour faciliter la saisie du formulaire.

 

 


Télécharger la brochure pour toutes les informations : Dépliant demande d'acte d'état civil Dépliant demande d'acte d'état civil 597.91 Kb

thumb_sp.jpgLa demande d’acte de naissance en ligne est la démarche la plus utilisée par les internautes sur le portail administration24h24.gouv.fr ! Et pour cause : chaque année, environ 7 millions de demandes d’actes d’état civil sont formulées par les usagers. 
 

Budget

Téléchargez les documents

Budget de la commune de Arthaz PND
Pour télécharger le Budget Principal 2013 de la commune, cliquez sur le document suivant:
icon Budget principal - Commune dArthaz PND - 2013 (46.9 KB)


Pour télécharger le Budget Eau 2012 de la commune, cliquez sur le document suivant:
 icon Budget eau - Commune dArthaz PND - 2012 (33.44 KB)

Plan Local d'Urbanisme

La Commune a approuvé le Plan Local d'Urbanisme (PLU) lors du conseil du 20 mars 2017.

Voici les délibérations prises lors du Conseil icon Délibération 2017-03-01 (78.36 KB)icon Délibération 2017-03-02 (70.92 KB)icon Délibération 2017-03-03 (56.67 KB)

Vous trouverez ci-joint les documents du PLU :

Règlement écrit icon Règlement écrit PLU ARTHAZ PND (2.69 MB)

Règlement graphique a icon Règlement graphique a (2.66 MB)

Règlement graphique b icon Règlement graphique b (4.06 MB)

Règlement graphique c icon Règlement graphique c (2.54 MB)

Pour toute question prendre contact avec le service urbanisme par mail Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. ou par téléphone au 04.50.36.01.78

Rappel : le service Urbanisme est ouvert au public exclusivement le vendredi après-midi (sur rendez-vous).
Cependant, l'agent instructeur répond à vos questions par courriel les autres jours.

Logo commune

RUBRIQUES & TÉLÉCHARGEMENT

les dernières mises à jour et les documents récents ...

Contacter la mairie

Mairie
de Arthaz Pont-Notre-Dame
94 rte Pont-Notre-Dame
74380 Arthaz Pont-Notre-Dame
 
TELEPHONE:
04 50 36 01 78
FAX:
04 50 36 05 11
COURRIEL: Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

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Horaires de la mairie
Lundi et jeudi:
14h00 - 17h00
Mercredi:
09h00 - 12h00
Mardi
et vendredi:

14h00 - 19h00
 
Horaires des permanences

(sur rendez-vous) :
les mardi et vendredi de 18h à 19h
 
 
 
 
 
Horaires de la mairie
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Mercredi: 09h00 - 12h00
Mardi et vendredi: 14h00 - 19h00
 
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(sur rendez-vous) :
mardi et vendredi de 18h à 19h

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